Vous trouverez dans ces pages la règlementation Jeunesse et Sports se rapportant aux centres de vacances et aux activités physiques et sportives mise à jour au 14/05/2003.

Synthèse de la nouvelle règlementation par le Guide l'Incontournable

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  • Générale
    
    
  • Activités physiques et sportives
    
    
  • Fiche Thématiques
  • 01 Textes Applicables
  • 02 Déclarations des accueils
  • 03 Règlementation des locaux
  • 04 Santé et Suivi sanitaires
  • 05 Séjours linguistiques
  • 06 Normes d'encadrement
  • 07 Camping
  • 08 Assurance et réponsabilité civile
  • 09 Acitités occasionnelles en autonomie
  • 10 Les mini-séjours
  • 11 Dispositif pénal
  • 12 Mesures administratives
  • 13 Accueil de mineurs étrangers en France